Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP TUBES
/
MÉTÉORITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÉTÉORITE
CEP TUBES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3910908
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
MÉTÉORITE de CEP TUBES

Présentation de la marque MÉTÉORITE

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP TUBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MÉTÉORITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEP TUBES domicilié(e) ROUTE DU TREMBLANT - 63550 - SAINT-REMY SUR DUROLLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 650 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque MÉTÉORITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉTÉORITE est expirée depuis le 5 avril 2022.

CEP TUBES a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION , VOLUTES


CEP TUBES, Société par actions simplifiée à associé unique - ROUTE DU TREMBLANT - 63550 - SAINT-REMY SUR DUROLLE - France - SIREN 487650160


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Récipients pour végétaux.